2024-02-26 | Temps de lecture: 10 minute(s)
Avant de commencer vous invitons à revisiter le premier chapitre dédié à la création des relevés 24, disponible ici: https://magarderieplus.com/fr/blog/module-de-production-des-releves-24.
Dans cet article, nous avons détaillé les étapes préliminaires, la création des relevés, des sommaires, des documents PDF, des fichiers XML et l'utilisation du module d'envoi massif aux parents.
Nous vous recommandons également de consulter la documentation disponible sur le site de Revenu Québec.
Après avoir créé les relevés et les sommaires, et envoyé les informations à Revenu Québec, puis imprimé ou envoyé des copies aux parents, il s'avère que certaines erreurs se sont glissées dans les adresses, les noms ou les numéros d’assurance sociale. Par contre, une fois le sommaire créé, tous les relevés individuels sont verrouillés et il n'est plus possible de simplement ouvrir un relevé, modifier l'adresse et le réimprimer.
Comment procéder dans une telle situation ?
Pour toute modification des relevés 24, vous devez créer de nouveaux relevés qui modifieront ceux existants.
Conscient que le processus de modification des relevés fait partie intégrante du processus, nous avons veillé à le rendre aussi simple que possible, bien qu'il ne soit pas aussi facile que nous l'aurions souhaité, en raison des règles du système de Revenu Québec.
Il existe deux types de relevés pour apporter des modifications : le modifié (statut A) et l'annulé (statut D).
Si vous devez changer n'importe quelle information, à l'exception du nom de l’individu (parent) et du numéro d’assurance sociale, vous devez créer un relevé modifié ayant le statut A. Pour cela, rendez-vous dans la liste des relevés, trouvez celui que vous souhaitez modifier et utilisez le troisième bouton de la barre d'outils contextuelle : Créer à la base de.
Le système copiera automatiquement toutes les informations du relevé original et ouvrira la fiche du nouveau relevé. Par défaut, un nouveau relevé basé sur l'existant est créé avec le statut A. Si vous souhaitez créer un relevé annulé, changez le statut en D.
Dans quels cas faut-il créer des relevés annulés ?
Si une erreur a été faite sur le nom ou le numéro d’assurance sociale, vous devez créer un relevé annulé (D) puis créer un nouveau relevé original (R). Pour toutes les autres modifications, vous pouvez utiliser des relevés modifiés (A).
Pour simplifier : les relevés sont créés pour les individus, les sommaires sont créés pour Revenu Québec.
Tous les relevés doivent être inclus dans le sommaire et envoyés à Revenu Québec.
Ce n'est qu'après avoir ajouté un relevé au sommaire que vous pouvez imprimer la copie 2.
Reprenons l'exemple précédent. Supposons que vous vous êtes trompé dans un montant et avez créé un relevé modifié. Ce relevé modifié doit être inclus dans un nouveau sommaire et envoyé à Revenu Québec. Si vous avez besoin de corriger plusieurs relevés, créez le nombre nécessaire de relevés modifiés. Ensuite, rendez-vous dans la section des sommaires et créez un nouveau sommaire avec le statut A. Ce sommaire inclura les relevés avec le statut A.
Un sommaire ne peut pas contenir des relevés de statuts différents. Si vous avez un relevé modifié (A) et supprimé (D), vous devez créer deux sommaires et les soumettre à Revenu Québec.
Prenons un exemple : vous devez modifier les montants dans 3 relevés et les numéros d’assurance sociale dans 2 relevés, affectant ainsi 5 relevés au total. Procédure à suivre :
1️⃣ Créer 3 relevés modifiés (A)
2️⃣ Créer 2 relevés annulés (D)
3️⃣ Créer 2 nouveaux relevés (R) pour remplacer les deux annulés
4️⃣ Créer un sommaire avec le statut A, qui inclura les 3 relevés modifiés
5️⃣ Créer un sommaire avec le statut D, qui inclura les 2 relevés annulés
6️⃣ Créer un sommaire avec le statut R, qui inclura les 2 nouveaux relevés.
Pour chaque sommaire, vous devez créer des fichiers XML et les envoyer à Revenu Québec via le site de Revenu Québec. Vous devez également imprimer les copies 2 de tous les relevés pour les parents et envoyer le dernier sommaire en format PDF à Revenu Québec par la poste.
Tous les totaux dans les sommaires sont calculés comme un cumulatif et prennent en compte tous les sommaires précédents. C'est pour cette raison que vous pouvez envoyer par la poste que le dernier sommaire.
Nous espérons que ces clarifications vous aideront à naviguer plus aisément dans le processus de correction des relevés 24 dans MaGarderie Plus. Même si l'objectif est d'éviter les erreurs, savoir comment les corriger efficacement fait partie intégrante de ce processus.